Informations légales
Mentions légales
Éditeur, hébergeur, propriété intellectuelle et conditions d’utilisation du site terrassementramatuelle.fr.
Éditeur du site
Le site terrassementramatuelle.fr est édité par Monsieur Molinas (entreprise Molinas), exploitant sous la marque « Terrassement Ramatuelle JMJ ».
- SIREN : 819 991 530
- Téléphone : 06 01 24 69 16
- E-mail : contact@terrassementramatuelle.fr
Directeur de la publication : M. Molinas.
Hébergeur
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd, 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, vidéos, logo, mise en page) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditeur est interdite et peut constituer une contrefaçon.
Crédits photos
Les photographies et vidéos publiées sur le site sont issues des chantiers de l’entreprise. Elles ne peuvent pas être réutilisées sans accord.
Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création d’un lien vers terrassementramatuelle.fr est libre, à condition de ne pas porter atteinte à l’image de l’entreprise et de ne pas intégrer les pages dans un autre site.
Responsabilité
Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif et général. Elles ne remplacent pas une visite du terrain ni un devis écrit. Les fourchettes de prix présentées sont des ordres de grandeur non contractuels. Les rappels réglementaires sont donnés de bonne foi ; seuls les textes officiels et les services compétents font foi. L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur ou d’interruption.
Données personnelles
Le traitement des données transmises via le formulaire de contact est décrit dans la politique de confidentialité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises compétentes seront saisies.